Déposée par voie électronique le 3 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E-TF1
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « WAWAH LE CHIEN PANDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-17 du 25 avril 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) E-TF1 domicilié(e) 1 Quai du Point du Jour - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 155 691 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.
La marque WAWAH LE CHIEN PANDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4081339.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
E-TF1, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE - 1 Quai du Point du Jour - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 428155691
INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17
Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30
Inscription le 23 septembre 2014 - Concession de licence n°631835 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-23
Boîtes métalliques, clés, coffres et caisses en métal, corbeilles et paniers métalliques, crochets de portemanteaux métalliques, figurines et statuettes en métaux communs, girouettes, patères [crochets] métalliques pour vêtements ;
Abat-jour, ampoules d'éclairage, ampoules électriques, bouilloires électriques, bouillottes, chauffe-biberons électriques, chauffe-plats, chaufferettes, chaufferettes de poche, globes de lampes, lampadaires, lampes d'éclairage, lampes électriques, lampes électriques pour arbres de Noël, lanternes d'éclairage, torches pour l'éclairage, ventilateurs [climatisation], verres de lampes ;
Bagues [bijouterie], boîtes en métaux précieux, boîtiers de montres, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, bracelets [bijouterie], bracelets de montres, breloques, broches [bijouterie], cadrans solaires, chaînes [bijouterie], chaînes de montres, chronographes [montres], chronomètres, chronomètres à arrêt, coffrets à bijoux , colliers [bijouterie], écrins pour l'horlogerie, épingles [bijouterie], épingles de cravates, épingles de parure, étuis pour l'horlogerie, figurines et statuettes en métaux précieux, horloges, médailles, montres, montre-bracelet, parures [bijouterie], porte-clefs de fantaisie, réveille-matin ;
Boîtes en cuir ou en carton-cuir, bourses, porte-monnaie, cannes, cannes de parapluies, coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases", écharpes pour porter les bébés, étuis pour clés, filets à provisions, habits pour animaux, malles, mallettes pour documents, parapluies, parasols, ombrelles, porte-cartes [portefeuilles], porte-cartes de crédit [portefeuilles], portefeuilles, porte-musique, sacoches pour porter les enfants, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de sport, sacs de voyage, sacs kangourou [porte-bébés], sacs-housses pour vêtements pour le voyage, serviettes, cartables et sacs d'écoliers, trousses de voyage [maroquinerie], valises ;
Armoires, bancs [meubles], berceaux, buffets, buffets roulants [meubles], bureaux [meubles], cadres [encadrements], caisses et boites en bois ou en matières plastiques, caisses, bahuts, coffres et huches non métalliques, canapés, chaises hautes pour enfants, chaises, sièges, coffres à jouets, commodes, corbeilles et paniers non métalliques, couchettes pour animaux d'intérieur, coussins, coussins pour animaux de compagnie, crochets de portemanteaux non métalliques, décorations en matières plastiques pour aliments, embrasses non en matières textiles, étagères et rayons de bibliothèques, éventails, fauteuils, garde-manger non métalliques, glaces et miroirs, housses à vêtements [penderie], housses pour vêtements [rangement], lits, meubles de bureau, meubles gonflables, meubles métalliques, miroirs tenus à la main [miroirs de toilette], mobiles [objets pour la décoration], mobiles décoratifs produisant des sons, mobilier scolaire, niches de chiens, niches pour animaux d'intérieur, oreillers, paravents [meubles], parcs pour bébés, patères [crochets] pour vêtements non métalliques, porte-chapeaux, porte-livres, portemanteaux [meubles], porte-parapluies, porte-revues, porte-serviettes [meubles], pupitres, récipients d'emballage en matières plastiques, sacs de couchage pour le camping, sièges métalliques, sofas, sonnettes de portes ni métalliques ni électriques, statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, tableaux accroche-clefs, tables, tables à langer murales, tables de toilette [mobilier], tabourets, tapis de change pour bébés, tapis pour parcs pour bébés, traversins, trotteurs pour enfants ;
Assiettes, assiettes jetables, bacs de propreté pour animaux , balais, beurriers, bocaux, boîtes à biscuits, boîtes à casse-croûte, boîtes à pain, boîtes à savon, boîtes à thé, boîtes en verre, boîtes pour la distribution de serviettes en papier, bols, bonbonnières, bouteilles, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, brosses, brosses à dents, brosses à dents électriques, brosses de toilette, brûle-parfums, carafes, casseroles, chandeliers et bougeoirs , chauffe-biberons non électriques, coquetiers, corbeilles à pain, corbeilles à papier, corbeilles à usage domestique, coupes à fruits, dessous de carafes non en papier et autres que linge de table, dessous-de-plat [ustensiles de table], distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de savon, emporte-pièces [articles de cuisine], entonnoirs, éponges de ménage, essuie-meubles, éteignoirs, étuis pour peignes, figurines et statuettes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, flacons, flasques de poche, gants de jardinage, gants de ménage, gobelets en papier ou en matières plastiques, gourdes, housses pour planches à repasser, huiliers, moules [ustensiles de cuisine], moules à gâteaux, moules à glaçons, moules de cuisine, mugs, nécessaires de toilette, nécessaires pour pique-niques [vaisselle], ouvre-bouteilles, électriques et non électriques, peignes, pelles [accessoires de table], pinces à linge, planches à découper pour la cuisine, planches à pain, plateaux à usage domestique, plateaux à usage domestique en papier, plats, plats en papier, plumeaux, poivriers, porte-cartes de menus, porte-couteaux pour la table, porte-cure-dents, porte-éponges, porte-rouleaux pour papier hygiénique, porte-savon, porte-serviettes, pots, poubelles, poudriers, presse-fruits non électriques à usage ménager, ramasse-miettes, ronds de serviettes, sacs isothermes, saladiers, salières, seaux à glace , services [vaisselle], services à café, services à liqueurs, services à thé, tasses, théières, tirelires, chiffons de nettoyage, ustensiles cosmétiques, ustensiles de cuisine, ustensiles de ménage, ustensiles de toilette, vaisselle, vases, verres à boire ;
Duvet [plumes], édredon [plumes], hamacs, sacs, sachets, enveloppes et pochettes en matières textiles pour l'emballage, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, sacs en tissu pour cadeau, tentes ;
Vêtements à savoir chaussettes, chemises, costumes, cravates, lavallières, écharpes, foulards, maillots de bain, manteaux imperméables, jupes, manteaux, pantalons, pull-overs, pyjamas, tee-shirts, sweat-shirts, vestes, blousons, bas, collants, bermudas, débardeurs, bretelles, caleçons, parkas, peignoirs ; bonneterie, sous-vêtements ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) à savoir souliers, mocassins, sandales, escarpins, bottes, chaussons, pantoufles, bottines, maillot pour le sport, shorts pour le sport, chaussures pour le basket ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; chapellerie à savoir casquettes, bonnets, chapeaux, bandeaux pour la tête, bérets ; ceintures (habillement), gants (habillement), poignet textile pour le sport ;
Articles de mercerie à l'exception des fils, articles décoratifs pour la chevelure, attaches de bretelles, badges ornementaux, bandeaux pour les cheveux, barrettes et pinces à cheveux, boîtes à couture, boutons, brassards, brides pour guider les enfants, broches [accessoires d'habillement], dossards, galons à border, insignes non en métaux précieux, motifs à appliquer [mercerie], pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles, pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles [mercerie].
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